Ce site est édité par l’Institut Beauséjour

SASU COLINE – Institut Beauséjour

30 Avenue Marthe
91390 MORSANG-SUR-ORGE – France

Numéro d’inscription au RCS : 849 945 100 RCS Evry
Numéro individuel de TVA intra communautaire : FR 95 84 99 45 100
Capital Social : 1000,00 EUROS
beausejourinstitut@gmail.com

Responsable de la publication

Mme Aurélie Lamontagne
Tél. 01 69 51 26 19

 

Hébergement

« institut-beausejour.com » est hébergé par MONSOFT
25 rue Geoffroy St. Hilaire
75005 PARIS – France
tél. +33 (0)1 45 35 45 26

 

Protection des données personnelles

Les données personnelles collectée dans le cadre de vos achats sur ce site seront utilisées uniquement pour gérer votre commande, l’accès à votre compte et pour vous accompagner au cours de votre visite sur le site web. Elles seront supprimées après une période de 12 mois en cas de non renouvellement de commande.

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD n°2016-679).

Le site est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’union européenne conformément aux dispositions du RGPD n°2016-679.

https://www.institut-beauséjour.com ne commercialise pas vos données personnelles qui sont exclusivement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques internes. Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les utilisateurs du site disposent du droit d’accès et de rectification, de mise à jour, de complétude des données à caractère personnel (art.17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, du droit de retirer à tout moment un consentement (art. 13.2c RGPD), du droit à la limitation du traitement des données des utilisateurs (art. 18 RGPD), le droit d’opposition au traitement des données des utilisateurs (art. 21 RGPD).

Si l’utilisateur souhaite savoir comment le site utilise ses données personnelles, souhaite les rectifier ou s’oppose à leur traitement, il peut contacter le site par écrit à l’adresse suivante : Institut Beauséjour – 30 avenue Marthe 91390 Morsang sur orge, en indiquant les données personnelles qu’il souhaite que l’on corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité.

L’utilisateur peut exercer son droit à s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique, conformément à l’article L.223-2 du code de la consommation en le stipulant au vendeur. 

https://institut-beausejour.com s’interdit de transférer les informations collectées sur ses clients et s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées.

 

Droits et reproduction

Les textes et les visuels de ce site internet sont la propriété de l’Institut Beauséjour, sauf mention spéciale. Les visuels publicitaires (personnages, corps) sont issus des banques d’images des sociétés « Maria Galland », « Janssen », « Clayton Shagal », visuels pour lesquels ces sociétés ont autorisé la publication sur le site de l’Institut Beauséjour dans le cadre d’une communication dont l’Institut Beauséjour ne tire pas de profit financier. La charte graphique du site et les visuels présentés sont soumis aux droits d’auteur et protégés par la loi européenne : il est interdit de reproduire, représenter, transférer, distribuer, ou d’enregistrer tout ou partie de ces œuvres ou textes ou éléments soumis aux droits d’auteur, sous quelque forme que ce soit, en tant que source de l’élément dans la présentation de votre contenu, et il est interdit d’en faire un usage commercial.

Conditions générales de vente 

Délais de rétractation 

Conformément aux dispositions de l’article L.221-5 du code de la consommation, l’acheteur dispose du droit de se rétracter sans donner de motif, dans un délai de 14 jours à la date de réception de sa commande. 

Le droit de rétractation peut-être exercé en contactant le vendeur à l’aide du formulaire de rétractation ci-joint. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai mentionné, le prix du bon cadeau acheté sera remboursé ; les frais de retour resteront à la charge de l’acheteur et le bon cadeau doit, si possible, être accompagné d’une copie du justificatif d’achat. 

Formulaire de rétractation 

Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat de vente. 

A l’attention de l’institut beauséjour – SASU Coline 30 Avenue Marthe – 91390 Morsang sur orge 

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente conclue, portant sur la prestation de service ci-dessous :
_________________________________________________
 

Commandé le (*)/ reçu le(*) : ______________________________________________________ 

Nom du consommateur : __________________________________________________________ 

Adresse du consommateur : ________________________________________________________ 

Signature du consommateur : (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) ___________________________________
* rayez la mention inutile
 

Réclamation et médiation 

Le cas échéant, l’acheteur peut présenter une réclamation en contactant le vendeur au moyen des coordonnées suivantes : beausejourinstitut@gmail.com. Conformément aux dispositions des articles L.611-1 à L.616-3 du code de la consommation, l’acheteur est informé qu’il peut recourir à un médiateur de la consommation dans les conditions prévues par le titre 1er du livre VI du code de la consommation. En cas d’échec de la demande de réclamation auprès du service client du vendeur ou en l’absence de réponse dans un délais de 2 mois, l’acheteur peut soumettre le différent à un médiateur qui tentera en toute indépendance de rapprocher les parties en vue d’obtenir une solution amiable. Celui-ci peut- être contacté à l’adresse électronique suivante : https://médiateur.fcd.fr 

Webmaster
Maryvonne Zimmermann
www.maryweb.fr